Transports
- Cerfa 13756-01 : Déclaration de retrait de la circulation d'un véhicule
- Certificat de cession d'un véhicule
- Certificat d'immatriculation : Cerfa n°13750-05
- Déclaration de Perte ou de Vol d'un certificat d'immatriculation
- CERFA 14879-01 : Demande de permis de conduire par échange
- CERFA 14464-01 : Déclaration de la taxe annuelle sur les résidences mobiles terrestres
- CERFA 13412-06 : Demande de transfert de permis délivré en cours de validité
- Formulaire Billet de congés annuel
- Formulaire d'inscription au Permis de Conduire
- Certificat de cession : Cerfa 15776-01
- CERFA 13693-04 : Demande de remboursement de la TICPE
- Demande de duplicata du Permis de Conduire
- Demande de permis de conduire international
- CERFA 11394-05 : Taxe spécialisée sur certains véhicules routiers
- CERFA 47-0162 : Formulaire de déclaration d'une expédition de marchandise dangereuse
- CERFA 13757-03 : Mandat pour professionnel de l'automobile
- SNCF : Formulaire de demande de remboursement suite à un retard de train
- CERFA 19948-06 / 14882-01 : Formulaire Permis de conduire
- CERFA 51291-01 : Notice du Cerfa 13754 - Certificat de cession d'un véhicule
- CERFA 47-0103 : Déclaration des horaires de services des transports routiers
- Certificat de cession d'un véhicule.
- Contestation d'une amende obtenue dans les transports en commun
- CERFA 10090-04 : Demande d'inscription d'un aéronef au registre des immatriculations
- CERFA 10429-01: Demande d'attestation de capacité à l'exercice de courtier de fret fluvial
- CERFA 12628-01 : Inscription à l'examen de la capacité de conduite de bateaux de commerce (RADAR)
- CERFA 12725-05 : Demande modification ou inscription pour transporteurs publics routiers
- CERFA 12726-02 : Attestation de conducteur routier de marchandise ( DREAL )
- CERFA 14682-01 : Formulaire pour les bateaux de plaisance circulant ou stationnant en eaux intérieures - Mise en service / Radiation
- CERFA 14023-01 : Demande d'autorisation de voirie - Permis de stationnement entreprendre des travaux
- CERFA 14673-01 : Certificat d'aptitude physique - Conduite de bateaux de plaisance à moteur
- CERFA 11246-03 : Formulaire de demande du Permis de conduire
- CERFA 11247-02 : Demande de délivrance de Permis de conduire spécifique
- CERFA 13751-02 : Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion
- Formulaire pour le certificat de destruction d'un véhicule (cerfa 14365-01)
- CERFA 13437-02 : Demande de renouvellement de licence pour le transport public routier
- CERFA 14366-01 : Certificat de prise en charge de la destruction d'un véhicule
- CERFA 12627-01 : Demande d'obtention d'une attestation spéciale passagers
- CERFA 13635-03 : Demande de versement de l'aide à la transformation d'une voiture particulière à essence, pour permettre son fonctionnement au GPL
- CERFA 14074-02 : Demande de duplicata de permis de conduire
- CERFA 14617-05 : Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur
- Dossier de demande de manifestation aérienne
- Modèle d'attestation Permis B, financement CPA CPF
- CERTIFICAT DE CESSION - Cerfa 15776*01
- CERTIFICAT D'IMMATRICULATION - Cerfa 13750*05
- Certificat de cession (cerfa n°15776)
- CERFA 12290-01 : Demande d'attribution de l'allocation complémentaire de ressources
- Les catégories de vignette crit'air pour les véhicules utilitaires légers
- Les catégories de vignette crit'air pour les poids lourds, autocar et autobus
- Vignettes crit'air pour les voitures des particuliers
- Formulaire de saisine du médiateur tourisme (et voyage)
- Liste des pays étrangers impliquant des contre-indications pour un don du sang
- Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel (salarié et stagiaire)
- CERFA 88043-01 : Livret individuel de contrôle
- CERFA 10094-02 : Demande de dérogation pour inscrire un aéronef au registre français au nom d'un propriétaire étranger
- Formulaire SNCF G30 garantie dès 30 minutes de retard
- CERFA 12702-01 : Demande de mutation de propriété d'un navire RIF ou de transfert sous RIF d'un navire déjà francisé
- CERFA 11427-01 : Demande de permis d'exploitation
- CERFA 13759-01 : Demande d'autorisation de transport déterminé
- CERFA 12629-01 : Dossier d'inscription à l'examen du certificat de capacité PA, PB, PC pour conduite de bateaux de navigation intérieure
- CERFA 11424-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service d'un matériel rhénan ou de bateaux de construction neuve
- CERFA 12701-01 : Demande de réservation de nom, de numéro, de jaugeage en vue de l'immatriculation d'un navire neuf
- CERFA 12703-01- Déclaration de sortie de flotte d'un navire
- CERFA 11426-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service ou d'affectation d'un bateau
- CERFA 11425-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service d'un bateau
- Certificat de cession : CERFA n°15776-01
- CERFA 11394-04 ou 847A : Taxe spéciale sur certains véhicules routiers TVR1 (taxe à l'essieu)
- Demande pour la délivrance d'un certificat qualité de l'air - CQA
- CERFA 13758-01 : Déclaration d'intention de destruction d'un véhicule
- Changement d'immatriculation - Demande de Certificat d'immatriculation
- Déclaration de perte ou de vol de carte grise - Cerfa 13753*04
