Sports et Loisirs
- CERFA 10804-03 : Demande d'inscription pour la pratique de la Chasse
- CERFA 14253-02 : Enregistrement de la possession d'une arme du 1° de la catégorie D
- CERFA 13845-01 : Demande de plan de Chasse
- CERFA 14680-01 : Demande de permis de conduire pour bateaux de plaisance à moteur
- CERFA 10804-03 : Demande d'inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l'arc
- CERFA 13616-01 : Demande de dérogation concernant les spécimens d'espèces animales protégés
- CERFA 14948-01 : Recueil d'informations complémentaire pour la demande de permis de conduire
- Formulaire de demande individuelle - Opération Tranquillité Vacances ( OTV)
- CERFA 14571-05 : Formulaire de Visa long séjour
- Code rural de la Pêche maritime
- CERFA 15476-02 : Déclaration préalable d'un vol d'aéronef ou drone en zone peuplée et sans passagers
- CERFA 12751-01 : Annexe pour déclarer un local hébergeant des mineurs
- CERFA 13943-02 : Demande du permis de châsser
- CERFA 14182-0 : Certificat de capture des produits de pêche (Saint Pierre et Miquelon)
- CERFA 14183-0 : Certificat de capture de pêche - Wallis et Futuna
- CERFA 14347-01 : Déclaration de capture d'anguille
- CERFA 11781-07 : Formulaire de demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants
- CERFA 14679-01 : Duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance
- CERFA 14681-01: Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
- CERFA 11922-04 : Déclaration de création d'une entreprise agricole — Formulaire P0 agricole
- CERFA 13391-03 : Demande d'autorisation d'organiser une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique
- CERFA 12810-01 : Demande de francisation d'un navire de commerce de pêche et plaisance
- CERFA 13944-03 : Déclaration de perte ou de détérioration d'un permis de chasse - Demande de duplicata
- Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique
- CERFA 14358-01 : Carnet de pêche de l'anguille
- Charte du randonneur
- CERFA 14676-01 : Demande d’agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
- CERFA 13389-03 : Demande d'homologation d'un circuit
- CERFA 14501-01 : Attestation d'élection de domicile en France pour la francisation des navires
- CERFA 11780-05 : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations
- CERFA 10452-03 : Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de la danse
- CERFA 11553-03 : Contamination professionnelle VHC
- Notice d'aide au remplissage du formulaire de demande de prime (à l'achat d'un vélo à assistance électrique)
- CERFA 88001-01 : Demande de certificat pour un bien culturel
- CERFA 15699-01: Renouvellement de licence d'une fédération sportive - Questionnaire de santé QS Sport
- CERFA 14756-01 : Demande de titre de navigation fluviale
- CERFA 10448-03 : Demande de renouvellement de l'habilitation d'un centre à dispenser la formation au diplôme d'état de professeur de danse
- CERFA 10444-03 : Demande d'agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques
- CERFA 11886-01 : Demande de mise sur le marché d'un agent d'ensilage
- CERFA 13945-04 : Demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser
- CERFA 14678-01 : Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
- CERFA 10450-03 : Demande de dispense du diplôme d'état de professeur de danse au titre de la renommée particulière
- CERFA 10093-03 : Radiation d’un aéronef du registre d’immatriculation
- CERFA 14675-01 : Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
- CERFA 14674-01 : Certificat d'aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
- CERFA 10092-03 : Location d'un aéronef
- CERFA 12699-02 : Déclaration d'éducateur sportif
- CERFA 13946-02 : Demande d'autorisation de chasser accompagné
- CERFA 13748-04 : Déclaration annuelle pour payer la redevance de la protection du milieu aquatique
- CERFA 14346-01: Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce (pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et aux filets)
- Formulaire de l'Aide à la Presse - Modernisation des diffuseurs
- CERFA 12810-02 : Demande de francisation n° 300 d'un navire de plaisance
- Immatriculation d'un navire de plaisance en eaux maritimes
